Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAYONNE PROMOTION
BAYONNE PROMOTION

Numéro de dépôt :
93462109
Date de dépôt :
26/03/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/2003

Présentation de la marque BAYONNE PROMOTION

Déposée le 26 mars 1993 par la société BAYONNE PROMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAYONNE PROMOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la société BAYONNE PROMOTION domicilié(e) Hôtel de Ville, 64100 BAYONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 064 574 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Paul GIBERT Avocat au Barreau de Bayonne - France.

La marque BAYONNE PROMOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462109.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAYONNE PROMOTION est expirée depuis le 26 mars 2003.

BAYONNE PROMOTION a également déposé les autres marques suivantes : BAIONA , BAIONA


BAYONNE PROMOTION - Hôtel de Ville, 64100 BAYONNE - France - SIREN 390064574


Maître Jean-Paul GIBERT Avocat au Barreau de Bayonne - France


Inscription le 2 août 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°175164 - Publication au BOPI 1994-08-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué: joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, montres et réveils.Articles pour reliures: papiers, cartons et produits en ces matières (affiches etc..); papeterie (cahiers, classeurs, règle, trousses, stylos calepins, carnets, gommes, plumiers, protèges documents etc..); adhésifs pour la papeterie et le ménage; cartes à jouer.Cuir et imitations de cuir, produits en ces matières: malles et valises, parapluies, parasols et cannes; sellerie.Verrerie, porcelaine et faïence Tissus et produits textiles: couvertures de lit et table.Vêtements (chemises, polos, cravates, chaussettes, bretelles etc.) chaussures, chapellerie (bérets etc..) Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcoolisées (apéritifs, liqueurs, digestifs), à l'exception des vins

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.